Centre de santé, médical et dentaire
Association Marie-Thérèse

MENTIONS LEGALES

Mentions légales

Site Internet du Centre de Santé Marie-Thérèse

En vertu des dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site du Centre de Santé Marie-Thérèse www.cdsmt.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire et éditeur du site est une personne morale.
Centre de Santé Marie-Thérèse - 185, rue Raymond Losserand - 75674 Paris cedex 14 - Tél : 01 44 12 61 70
Directeur de la publication : Bernadette Dureau
Webmaster : Sandra Pertuisel
Hébergeur : CETSI

Protection des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site du Centre de Santé Marie-Thérèse www.cdsmt.fr, sont notamment recueillies les données suivantes :
- l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.cdsmt.fr ;
- le fournisseur d'accès de l'utilisateur ;
- l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.cdsmt.fr n'est :
- collectée à l'insu de l'utilisateur ;
- publiée à l'insu de l'utilisateur ;
- échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Droit d'auteur & copyright
L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.). Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d'une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l'intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante "Source : Centre de Santé Marie-Thérèse, tous droits réservés."
Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et exprès du Centre de Santé Marie-Thérèse.

Liens
Tout lien en direction du site du Centre de Santé Marie-Thérèse doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite du Centre de Santé Marie-Thérèse. Le Centre de Santé Marie-Thérèse décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site du Centre de Santé Marie-Thérèse, et plus généralement du fait de ces liens.

Informations scientifiques et médicales
Les informations figurant sur le site du Centre de Santé Marie-Thérèse sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin et ne peuvent donc en aucun cas tenir lieu d'avis médical. Elles n'ont notamment pas valeur de diagnostic, ni de pronostic ni d'avis thérapeutique qui relèvent exclusivement du colloque singulier entre un médecin et son patient. Le Centre de Santé Marie-Thérèse ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle des informations disponibles sur son site.

Mission
Notre site internet a pour mission de faire connaître le fonctionnement du Centre de Santé Marie-Thérèse. Il est destiné aux personnes cherchant des informations sur le fonctionnement de notre établissement.

Financement
Notre site internet est financé par le Centre de Santé Marie-Thérèse.

Publicité
Notre site n'accueille aucune forme de publicité.

Avertissement
Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l'objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant.
Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l'objet de mises à jour. Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.
Le Centre de Santé Marie-Thérèse ne saurait être tenu responsable d'éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d'un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.
Plus généralement, le Centre de Santé Marie-Thérèse n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie, du site.

Crédits photos
Centre de Santé Marie-Thérèse


Centre de Santé Malakoff

51 rue Gambetta
92240 Malakoff


Centre de Santé Paris 14ème

189 rue Raymond Losserand
75014 Paris


Centre de Santé Paris 18ème

3 rue Romy Schneider
75018 Paris